1. Contenu de l’offre en ligne

Tous les droits de responsabilité de l’auteur se référant aux dommages matériels ou immatériels, résultant d’une utilisation ou non-utilisation des informations proposées ou d’une utilisation d’informations incorrectes et/ou incomplètes sont exclus, dans la mesure où on ne peut prouver ni responsabilité intentionnelle ni faute lourde de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement de la part de l’auteur. Celui-ci se réserve le droit de changer, de compléter, d’effacer toute ou partie de l’offre sans annonce préalable. L’auteur se réserve également le droit d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

Les références directes ou indirectes et les liens directs ou indirects renvoyant à des sites Web extérieurs (« hyperliens ») se situent hors de la responsabilité de l’auteur. Par conséquent, toutes obligations de responsabilité juridique ne peuvent entrer en vigueur que si l’auteur connaissait le contenu de ses références et qu’il lui était techniquement possible et tolérable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenu illicite. L’auteur déclare formellement n’avoir découvert aucun contenu illicite au moment de la mise en place des « liens ». L’auteur n’a d’influence ni sur la conception actuelle ou future de ces sites associés ni sur leur contenu ni sur leur paternité d’auteur. Par conséquent, l’auteur prend formellement ses distances par rapport à tous les contenus des sites associés qui auraient été modifiés après leur mise en place comme liens ou références. Ces conditions s’appliquent à tous les liens et renvois créés au sein de notre offre Internet, ainsi qu’aux saisies tierces dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing créés par l’auteur, et à toutes les autres formes de base de données pour lesquelles il existe des droits d’écriture externes. Le responsable des contenus illicites, incorrects ou incomplets et des dommages résultant de l’utilisation ou la non-utilisation de ces informations n’est en aucun cas celui qui a placé les liens ou références, mais le prestataire de ce site Internet.

3. Propriété littéraire et artistique

L’auteur s’applique toujours à respecter les droits d’auteurs (copyright) des photos, des graphiques, des documents sonores, vidéos et des textes utilisés. Il s’applique également à utiliser des photos, des graphiques, des documents sonores, vidéos et des textes qu’il a créés lui-même ou à utiliser des graphiques, des documents sonores, vidéos et des textes qui n’ont aucune licence. Au sein de l’offre Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs.  La seule mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’auteur ! Le copyright des articles publiés par l’auteur lui-même reste exclusivement sa propriété. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Dans le cas où il soit possible dans l’offre Internet de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses), le fait de fournir ces données résulte d’une démarche expressément volontaire de l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés est – dans la mesure du techniquement possible et raisonnable – également possible sans indication de telles données et / ou en entrant des données anonymes ou un pseudonyme. Il est interdit aux tiers d’utiliser les données publiées entre autres dans les mentions « impressum », telles les adresses postales ou e-mail, les numéros de téléphone ou de télécopie, pour l’envoi d’informations qui ne leur auraient pas été expressément demandées.
Le droit d’entreprendre des démarches juridiques à l’encontre des expéditeurs de dénommés spam-mails lors de violations de cette interdiction est expressément réservé.

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet permettant d’accéder à cette page. Si un texte, une partie de ce texte ou une formulation ne correspondait pas du tout, pas complètement ou plus aux lois en vigueur, le contenu des autres textes ou documents resterait tout de même valable.